Déposée le 21 mai 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Archiv'Alpha
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOXITY »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Archiv'Alpha domicilié(e) 9 rue Edmond Polliot,28000 CHARTRES - 28000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 553 863 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Frédéric Janin Avocat domicilié(e) 23 boulevard Jules Favres,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-43
Publication - Publication le 29 juin 2007 au BOPI 2007-26
Bases de données numériques, instruments et machines de traitement de données, logiciels de traitement de données, logiciels pour la constitution de base de données, logiciels de gestion de base de données, logiciels d'archivage de données, hébergement de bases de données.
Archivage de données et de documents ; recueil de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; gestion de base de données ; reproduction de documents ; numérisation (reproduction) de documents en vue de leur intégration dans une base de données et de leur gestion en tant que fichiers informatiques ; services de secrétariat ; recherches d'informations dans des fichiers (pour des tiers), gestion administrative d'archives pour le compte de tiers ; gestion administrative de stocks de documents ; service d'inventaire d'archive, reproduction de documents par tous moyens, services de saisie de données dans une base de données ; conseils aux tiers pour l'organisation et la gestion d'archives et de bases de données ; archivage ; information en matière d'archivage.
Installation, entretien et réparation de chambres fortes ; installation et réparation d'entrepôts.
Transmission de données numériques par ordinateurs à savoir services permettant à des tiers d'accéder à des archives numérisées grâce à un réseau d'ordinateurs, transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission de télécopie.
Entreposage ; transport routier, fluvial marin et aérien de documents et de données ; conditionnement de produits à savoir conditionnement de documents en vue de leur archivage ; information en matière d'entreposage et d'archivage ; location d'entrepôts ou de parties d'entrepôts ; transport de valeurs ; stockage d'archives et de documents, gardiennage d'archives et d'entrepôts ; services d'étiquetage.
Architecture à savoir conception de lieux pour l'entreposage d'archives ; reconstitution de bases de données, hébergement de bases de données.
Gardiennage d'archives et d'entrepôts à savoir conservation sécurisée des archives.
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